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Délibérations du 26 mai 2016

Etaient présents :

NAVARRE Bernard, VISEE Gérard, GAILLIEZ Sylviane, MOSIN Véronique, BLANC Éric, BONAMY Isabelle, PIGEON Amélie, BONAMY Isabelle, ANSELIN Dominique.

Secrétaire de séance :ANSELIN Dominique

Monsieur le Maire demande au Conseil de respecter une minute de silence à la mémoire de Vincent DE SCHUYTER Conseiller Municipal, décédé accidentellement sur les lieux de son travail à Momignies (Belgique) le 13 mai 2016. Il indique que la commune et le CCAS se sont unis pour offrir une gerbe ainsi qu’une plaque funéraire réalisée par le tailleur de pierre de la commune.

Travaux salle polyvalente :

Monsieur le Maire présente les propositions de la commission des travaux pour l’utilisation de la pierre dans la construction. Plusieurs devis sont présentés, est retenu le projet de l’atelier Pierre et Sculpture de Wallers-en-Fagne pour la réalisation de l’escalier semi-circulaire avec marches massives en pierre locale givétienne et de son perron.

Monsieur le Maire propose de couvrir le mur extérieur de la future buvette avec du bois de façon à présenter à côté de la pierre et de la brique le troisième matériau de construction.

Projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI) :

Le Conseil émet un avis favorable à l’extension du SIDEN SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque.

Rapport d’activité 2015 du Parc Naturel Régional de l’Avesnois :

Monsieur le Maire présente au Conseil le Rapport d’activité 2015 du Parc Naturel Régional de l’Avesnois et met à disposition des membres du Conseil la brochure récapitulative.


Effectifs scolaires:

Monsieur le Maire énumère la liste des enfants  pour l’année prochaine, 37 enfants sont inscrits dont 17 en primaire et 20 en maternelle.

Emploi ATCEM :

Monsieur le Maire rappelle que le poste d’ATCEM de l’école sera vacant à compter du 1er août 2016. Il propose au Conseil de procéder à un recrutement d’un contrat d’avenir sur un horaire hebdomadaire de 24 heures, et ce à compter du 01/08/2016.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil accepte et autorise Monsieur le Maire à signer la convention qui sera établie.

Locations 6, 34 et 34E rue Nicolas Despret :

Monsieur le Maire informe le Conseil que le logement situé au 34 E rue Nicolas Despret sera loué à Monsieur BACHELLERIE Cédric à compter du 1er juin 2016 et que prochainement les logements au 6 et 34 rue Nicolas Despret seront vacants. Il demande à Mesdames les Adjointes d’en assurer la publicité.


Classement des voies communales et vicinales :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que dans sa délibération du 16 décembre 2014, les parcelles B445, B187, B401 et B443 ont été classées dans le domaine public communal. Le Maire propose au Conseil de procéder à l’isolement de la voierie menant à la salle polyvalente

  • Ancien N°190P Nouveau N°556                    S = 195 M²
  • Ancien N°521P Nouveau N°558                    S = 492 M²

Soit une surface totale de 687 M².

Cette voierie portera le nom de rue de la salle polyvalente, numéro 110.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil accepte cette proposition.

Le Maire indique que la mise à jour du classement des voies communales et vicinales sera proposée au prochain Conseil.

Tarif de location de salle :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que les locations de la salle polyvalente reprendront  en 2017 après l’achèvement des travaux, il propose de fixer le tarif à 220 euros pour le week-end (Vin d’honneur ou réception) et 90 euros pour une réunion.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil fixe le tarif à 220 euros pour le week-end et 90 euros pour une réunion et ce à compter du  1er janvier 2017.

Travaux des adjointes :

Madame GAILLIEZ Sylviane, adjointe au Maire, a participé à une réunion de Conseil Départemental destinée à présenter la politique de cette collectivité vers les communes de l’arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe. La note de service de cette collectivité sera présentée au Conseil dès sa réception.

Elle rappelle les dates de Joly Jazz 2016 qui aura lieu le 23 juillet à Wallers-en-Fagne sur le site de la carrière du Moulin.

Madame PIGEON Amélie, adjointe au Maire, relate la mise en ligne de la branche concernant la présentation de l’atelier Pierre et Sculpture.

Révision du PLU :

Monsieur le Maire présente le règlement d’urbanisme du Plan Local d’Urbanisme datant de 2006 au conseil en lui demandant de faire des propositions de modifications au PLU actuel pour la prochaine réunion. Emplacement des abris de jardin, pente de toits, teintes des huisseries, etc…